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Que faire dans le silence du Jugement ?

Le 10 décembre 2015
Me Michel DIEU avocat installé à HEM ( 59510) et villeneuve d'Ascq vous donne les clefs

Il arrive souvent que le Juge n'ait pa répondu à toutes les questions que se posent après un jugement.

En effet, certaines décisions peuvent rester en suspens.C'es pourqoi Me MICHEL DIEU, installé à HEM et à Villeuve d'ascq propose toute une gamme de solutions s'appliquant à défaut pour le juge d'avoir tranchés

Eexemple, en l'absence de toute mention ;

tout d'abord le droit de visite n'est jaamai une obligation pour celui qui en bénfie...Toutefois s'il ne vient pas, on ne saurait que trop conseillé à la père de déposer une main courante pour montrer qu'il ne vient pas.

- c'est au parent qui béénfie du droit de visite d'aller chercher et ramener les enfants  ( sauf disposition différent dans le jugement

- c'est auss au parent qui va chercher l'enfant de prendre en charge les frais de transport des enfants sauf si le juge a prévu un artga epa moitié entre les 2 parents

- le père ou la mère doit continuer à verser la pension alimentaire durant les vacances.
L'organisation etle roulement fixé et qui s'pplique durant les période hors vacaces scolaires, ne s'pplique pas durant les vacances ; en cas de partage des vacances par moitié, il faut compter la moitié des vacances et divisé pa deux, chacun ayant donc 8 jours chacun

- sauf si l'enfant a l'école e samedi, le droit de viiste de Mr commence dès le venredi.

- la mère doit en principe remettre  au père les eléments de première nécessité et certains juge demandent même qu la mère donne les vêtemet aux père.

- Lors du droit de viiste, en principe le père doit laisser les enfants contacter leur mère.
Le père ou la mère peuvent instituer ou mandaté une personne de conffiance pour venir chercher les enfants, ceux-ci ne puvent pas s'y opposée.

- De même, en principe le père où la mère chez qui la résidence est fixée qui doit ausi transmettre les carnet de santé et les carte d'identié à l'autre parent.

-Le père ou lamère peuvent faire toutes les actiivtés quils veulent snas eêtre inuiéter quand aux opposiions de k'autre parents. En cas de déssacord, il ui appartiendra de saisir le JUGE AUX AFFFAIRES FAMILIALES quitranshera la question au regad de la liberté des droits de chacun de faire ce qu'il veut penfant le temps où il est chez lui.

La mère peut-elle m'imposer que je lui communique mon planning pour savoir ce que compte faire avec lesenfants ?

Par une décision rndue le 14 novembre 2015, Me DIEU Michel a obtenu une décision qui prévoyait que le juge a débouté l'ex-épouse qui se plaignait de ne pas avoir été informé avnat du lieu de vanaces des enfants alors que c'était sa smeaine.

Dès lors, à cette question, il est répondu ; Assurément non car vous demeur libre de faire ce qui bon vous semble tnt que cela ne place pas l'enfant dans un climet d'insécurité notaoire?

Attention : A défaut de préision par le Juge, il vaut ressairi le Juge aux AFFAIRE famailes, qu'il s'gisse d'un divorce, ou se sipmle rupturede conccubinage pour faire enterriner d'autres modalités que celles énoncés qui s'ppliquent dans le silence de la convetion.

C'est pourquoi, Me MICHEL DIEU,dont les cabinets sont installés à HEM et Villeneuve d'ascq pourra vous orienter et préparer avec vous une requ^te complète afin d'éviter un passage sous peu, de nouveau devant le JUGE.

Le CABINET DE Maître MICHEL DIEU se tient à votre dispositions pour étudier et surtout envisgr toutes les solutions oiur éviter un nouveau pssage souvent long et douleureux pour chacun :

Ouverture d'un cabinet
secondaire à Hem